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Comment se passe le contrôle dans une zone basses émissions ?

Comment la police gère-t-elle votre amende routière dans une zone de basses émissions? – Mon amende

Le Belge et sa voiture diesel sont inséparables depuis des années maintenant. En tout cas jusqu’à l’année passée. En 2017 seul un quart des belges a choisi une voiture diesel. Une des raisons est l’implémentation des zones basses émissions à Bruxelles et à Anvers. Et dans les années à venir il y en aura encore plus. Mais comment la police peut-elle savoir si vous êtes entré dans une LEZ avec une voiture polluante ? Quand recevrez-vous l’amende routière ?




Comment se passe le contrôle des véhicules dans une LEZ ?

Il se trouve des caméras intelligentes dans les LEZ qui enregistrent votre plaque d’immatriculation. Grâce à la base de données de la DIV (immatriculation des véhicules) ils peuvent contrôler si votre véhicule est admis dans la zone. Les véhicules qui ne se trouvent pas sur la liste, et qui n’ont donc pas l’autorisation d’entrer dans la zone, atterrissent sur la liste des infracteurs potentiels.

L’amende routière que vous risquez pour être entré dans une ZBE est différente pour chaque ville. Ils éliment les doublons de la liste pour que vous ne receviez qu’une amende routière par jour.

Quand recevrez-vous votre amende routière ?

La liste des infracteurs potentiels ne sera contrôlée que 10 jours plus tard. La raison pour ceci est le temps de traitement administratif des demandes d’exemption. Si vous voulez entrer dans une ZBE avec un véhicule ancien ou une voiture polluante, vous pouvez demander la permission en achetant un ticket journalier au moins un jour avant.

En tant qu’infracteur vous ne recevrez l’amende routière que 20 ou 30 jours après l’infraction. A Bruxelles ils sont dans une phase de transition, à partir d’Octobre 2018 il y aura des amendes routières effectives.

Que faire si vous contester l’amende routière?

Vous avez reçu l’amende routière par courrier recommandé et vous la contestez ? Vous pouvez le faire en remplissant le formulaire de contestation que vous recevez avec l’amende. Vous devez le renvoyer dans les 30 jours par courrier recommandé avec les arguments et preuves nécessaires.

Il est impératif de joindre le certificat d’immatriculation et le certificat d’homologation ou une preuve officielle de la norme Euro. En attente de la décision sur votre contestation, l’amende ne doit pas encore être payée.

Vous avez commis une autre infraction ? Calculez votre amende ci-dessous ou posez votre question aux spécialistes de Mon amende.

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